Archives par mot-clef : T2A

Tarification à l’activité : quel impact sur les réadmissions à l’hôpital ?

La direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie une étude relative à l’impact de la tarification à l’activité sur la qualité des soins. Mise en place en France en 2004, la « tarification à l’activité » … Lire la suite

Publié dans Comptes de la Nation, Financement de la santé, Gestion hospitalière, Gouvernance, Management, Pathologies liées au vieillissement et à la sédentarité, Politique de santé, Prise en charge médicale, Professionnels de santé, Santé publique, Statistiques sanitaires, Système de santé et gouvernance | Tagué , , , , , , | Laisser un commentaire

Panorama des établissements de santé 2014

La direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) a publié l’édition 2014 du panorama des établissements de santé. Cette édition a été réalisée avec les données de 2012 de la statistique annuelle des établissements de … Lire la suite

Publié dans Droit aux soins, Facteurs démographiques médicaux, Financement de la santé, Gestion hospitalière, Gouvernance, Management, Pathologies majeures, Politique de santé, Prise en charge médicale, Professionnels de santé, Ressources humaines, Santé publique, Système de santé et gouvernance, Techniques médicales | Tagué , , , , , , | Laisser un commentaire

Rapport de la DGOS relatif à la réforme du modèle de financement des établissements de santé

La Direction générale de l’offre de soins (DGOS) remet au parlement son rapport 2014 relatif à la réforme du modèle de financement des établissements de santé. Priorité est désormais donnée à la prévention, aux soins de proximité et au virage … Lire la suite

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La T2A a favorisé une hausse de l’activité chirurgicale des hôpitaux (Drees)

APM International – 08/01/2014 L’activité de chirurgie dans les établissements publics de santé et les établissements privés à but non lucratif a augmenté de 9,3% par rapport au secteur privé lucratif entre 2005 et 2008, du fait de la mise … Lire la suite

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Rapport d’information sur le financement des établissements de santé : Refonder la tarification hospitalière au service du patient

La loi de financement de la sécurité sociale a fixé les dotations de l’assurance maladie aux établissements de santé à 74,6 milliards d’euros pour 2012 dont 55,3 milliards pour ceux tarifés à l’activité, c’est-à-dire pour la médecine, la chirurgie et l’obstétrique (MCO). Les masses … Lire la suite

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Projet de décret sur les contrôles T2A : La nouvelle mouture inclut les sous-facturations mais contrarie toujours autant les fédérations hospitalières

Nul doute que le projet de décret réformant le dispositif de contrôles menés par l’assurance maladie dans le cadre de la Tarification à l’activité, censé s’appliquer à compter du 1er septembre et dont Hospimedia a obtenu copie, ne va guère … Lire la suite

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Contrôles T2A : des sanctions qui vont au-delà des recommandations de codage

Les DIM débordés, les établissements font souvent appel à des cabinets extérieurs pour vérifier puis parfaire la tenue du codage, atténuer la sanction-couperet des contrôles T2A et s’assurer du bien-fondé de ces redressements. Ces cabinets soulignent que dans un premier … Lire la suite

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Notice technique relative au suivi des sanctions suite aux contrôles de la T2A et à la préparation de la campagne 2011

Une récente (19 mai 2011) notice technique de l’ATIH est destinée aux ARS (correspondants régionaux ATIH pour le sujet contrôle). Elle a pour but d’une part d’organiser la réalisation d’un bilan sur les sanctions attribuées dans le cadre des campagnes … Lire la suite

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T2A : un décret et une instruction attendus pour améliorer la procédure de contrôle externe

24 mars 2011 – Annuaire sécu Le blog Droit de la santé évoque deux textes en cours d’élaboration portant sur le contrôle externe T2A. Un projet de décret tend à assurer un « meilleur respect du caractère contradictoire de la procédure » … Lire la suite

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