Face aux neurotechnologies, de nouveaux droits de l’homme s’avèrent nécessaires

De nouveaux droits de l’homme pour se préparer aux progrès de la neurotechnologie qui mettent en danger la liberté de l’esprit ont été proposés dans la revue Life Sciences, Society and Policy. Les auteurs de l’article suggèrent que quatre nouvelles lois pourraient apparaître dans un proche avenir :  le droit à la liberté cognitive, le droit à la vie privée mentale, le droit à l’intégrité mentale et le droit à la continuité psychologique.

Marcello Lenca, auteur principal et doctorant à l’Institut d’éthique biomédicale de l’Université de Bâle, précise : « L’esprit est considéré comme le dernier refuge de la liberté personnelle et de l’autodétermination, mais des progrès dans l’ingénierie neurale, l’imagerie cérébrale et la neurotechnologie mettent en danger la liberté de l’esprit. Nos propositions de loi permettraient aux gens de refuser la neurotechnologie coercitive et invasive, de protéger la vie privée des données recueillies par la neurotechnique et de protéger les aspects physiques et psychologiques de l’esprit contre les dommages provoqués par l’utilisation abusive de la neurotechnologie ».
Les progrès de la neurotechnologie tels que l’imagerie cérébrale et le développement des interfaces cerveau-ordinateur ont provoqué un éloignement de ces technologies du monde médical pour se rapprocher de plus en plus du domaine de la consommation et du marketing. Bien que ces progrès soient bénéfiques pour les individus et la société, il y a un risque que la technologie puisse être mal utilisée et créer des menaces sans précédent pour la liberté personnelle.
Déjà, en 2014, le président Obama s’en était inquiété et avait attiré l’attention sur l’impact potentiel des neurosciences sur les droits de l’homme, soulignant la nécessité d’aborder des questions telles que celles : « concernant la vie privée, la responsabilité morale des actions ; celles sur la stigmatisation et la discrimination basées sur des mesures neurologiques de l’intelligence ou d’autres traits ; et des questions sur l’utilisation appropriée des neurosciences dans le système de justice pénale ».
Bien que la neurotechnologie ait le potentiel d’influer sur les droits de l’homme tels que la vie privée, la liberté de pensée, le droit à l’intégrité mentale, l’absence de discrimination, le droit à un procès équitable ou le principe de l’auto-incrimination, le droit international des droits de l’homme ne fait aucune référence explicite aux neurosciences. Contrairement à d’autres développements biomédicaux, qui ont déjà fait l’objet d’efforts normatifs au niveau national et international, la neurotechnique demeure en grande partie une terra incognita pour les droits de l’homme. Néanmoins, les implications soulevées par la neuroscience et la neurotechnique pour les caractéristiques inhérentes des êtres humains, exigent une réponse rapide et adaptative des droits de l’homme.
Dans leur article, les auteurs affirment que, à l’instar de la trajectoire historique de la «révolution génétique», la «neuro-révolution» en cours remodelera certaines de nos notions éthiques et juridiques. En particulier, ils soutiennent que la sensibilité croissante et la disponibilité des neuroprotections nécessiteront, dans les années à venir, l’émergence de nouveaux droits ou au moins le développement des droits traditionnels pour relever spécifiquement les défis posés par les neurosciences et les neurotechniques.
Les auteurs de l’article s’efforcent de démontrer que « la volonté individuelle d’exercer un contrôle sur sa propre dimension neuro-cognitive ainsi que l’émergence de menaces potentielles pour les biens humains de base ou les intérêts posés par une mauvaise utilisation ou une application inadéquate des dispositifs neurotechniques peuvent nécessiter une reconceptualisation de certains droits de l’homme traditionnels ou même la création de nouveaux droits spécifiques aux neuro-spécifiques ».
Les nouveaux droits préconisés dans cet article – le droit à la liberté cognitive, le droit à la vie privée mentale, le droit à l’intégrité mentale et le droit à la continuité psychologique – répondent à ces exigences.
Les auteurs s’inscrivent dans la démarche du sociologue et bioéthicien américain Paul Root Wolpe qui a suggéré d’établir une ligne rouge autour de l’utilisation des technologies de lecture mentale : « Le crâne devrait être désigné comme un domaine d’intimité absolue. Personne ne devrait pouvoir saper l’esprit d’un individu contre sa volonté. Nous ne devrions pas l’autoriser même avec une ordonnance du tribunal. Nous ne devrions pas le permettre pour la sécurité militaire ou nationale. Nous devrions renoncer à l’utilisation de la technologie dans des circonstances coercitives, même si l’utilisation peut servir le bien public ».
Le volume et la variété des applications neurotechniques augmentent rapidement à l’intérieur et à l’extérieur du cadre clinique et de celui de la recherche. La répartition omniprésente des applications neurologiques moins chères, évolutives et faciles à utiliser a le potentiel d’ouvrir des opportunités sans précédent à l’interface cerveau-machine et de faire que la neurotechnologie soit intrinsèquement intégrée dans notre vie quotidienne. Le terrain normatif devrait donc être préparé de manière urgente pour empêcher une mauvaise utilisation ou des conséquences négatives involontaires. En outre, compte- tenu du caractère fondamental de la dimension neurocognitive, les auteurs appellent à ce que cette réponse normative ne soit pas concentrée exclusivement sur le droit de la responsabilité délictuelle mais aussi sur les problèmes fondamentaux au niveau des droits de l’homme. Cela nécessitera soit une reconceptualisation des droits de l’homme existants, soit même la création de nouveaux droits spécifiques aux neurosciences.
A cet égard, il faut insister sur les risques collatéraux émergents comme le piratage malveillant du cerveau. Marcello Lenca alerte : « La science-fiction peut nous apprendre beaucoup sur la menace potentielle de cette technologie. La neurologie présentée dans certains romans célèbres est déjà une réalité tandis que d’autres technologies sont plus proches ou existent en tant que prototypes militaires et commerciaux ».
Source: UP magazine. Lire l’article dans son intégralité ici.
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